§ 05 — Transparence
Documents officiels.
Retrouvez ici les statuts de l'association ainsi que les comptes rendus de nos assemblées générales. Ces documents sont mis à disposition dans un souci de transparence vis-à-vis des membres et des partenaires du BDA.
Statuts de l'association
1 document
Statuts de l'ACECN
Statuts déposés en préfecture, régissant l'organisation et le fonctionnement de l'association.
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Assemblées générales
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